Le mécanisme d'achat-vente forcé (shotgun) dans le cadre d'une compagnie permet de régler la situation lorsqu'un actionnaire veut se retirer. Voici comment ça fonctionne, avec un exemple simple en $ :
Explication avec exemple :
L’actionnaire qui veut partir (l'Offrant) envoie un avis.
Si un actionnaire veut vendre ses actions, il envoie un avis aux autres actionnaires et leur propose d’acheter leurs actions à un prix qu’il fixe.
Exemple : Jean et Pierre sont actionnaires d'une compagnie. Jean veut quitter et propose d'acheter les actions de Pierre pour 100 000 $.
Les autres actionnaires ont 30 jours pour répondre.
Les autres actionnaires ont 30 jours pour décider soit de vendre leurs actions au prix proposé, soit d'acheter celles de l'Offrant au même prix.
Exemple : Pierre a 30 jours pour décider s’il vend ses actions à Jean pour 100 000 $ ou s’il achète celles de Jean au même prix.
Si l’offre est acceptée, l'Offrant achète.
Si les autres actionnaires acceptent l’offre, ils vendent leurs actions à l'Offrant.
Exemple : Pierre accepte de vendre ses actions à Jean pour 100 000 $, donc Jean devient l’actionnaire principal ou unique.
Si l’autre actionnaire choisit d’acheter, l'Offrant doit vendre.
Si l’autre actionnaire préfère acheter, l'Offrant doit lui vendre ses actions au prix qu’il avait proposé.
Exemple : Pierre décide d'acheter les actions de Jean pour 100 000 $. Jean doit alors vendre.
Si plusieurs actionnaires sont impliqués, celui qui veut acheter doit tout acheter.
Si certains actionnaires veulent vendre et d'autres acheter, celui qui veut acheter doit acheter toutes les actions, y compris celles des autres actionnaires.
Exemple : Si Marie est une troisième actionnaire et que Pierre veut acheter, il doit acheter les actions de Jean et de Marie pour conclure l’opération.
Réponse obligatoire en 30 jours.
Si un actionnaire ne répond pas dans les 30 jours, il est présumé accepter de vendre ses actions.
Exemple : Si Pierre ne répond pas dans le délai, il est supposé avoir accepté de vendre à Jean pour 100 000 $.
En résumé, ce mécanisme permet à un actionnaire de forcer la vente ou l'achat des actions entre les actionnaires, en fixant un prix et un délai pour éviter les blocages.
MEME DU JOUR 😆
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